La réunion du Comité Technique Paritaire du 15 mai 2012 n’ a pu avoir lieu en raison d’un quorum non atteint.
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Le service hygiène et sécurité vous propose les communiqués parus, des modèles de documents modifiables à télécharger, des fiches d’information, l’échange entre ACMO, un glossaire et des liens utiles.
Plusieurs sujets liés à l’hygiène et à la sécurité sont traités dans ces communiqués diffusés à l’ensemble des collectivités territoriales de Seine et Marne.
Lire la suiteCette rubrique met à votre disposition les principaux documents types téléchargeables et modifiables concernant les registres obligatoires.
Lire la suiteCette rubrique met à votre disposition des fiches pratiques sur les acteurs de prévention et sur des thèmes spécifiques de l’hygiène et la sécurité.
Lire la suiteCette rubrique permet aux assistants et conseillers de prévention de se faire connaître et de connaitre quelles collectivités en disposent.
Lire la suitePour faciliter vos recherches d'informations dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail, voici une sélection de sites institutionnels. Des liens spécifiques à la Fonction publique vous sont proposés, d’autres sont plus généralistes e...
Lire la suiteSuite aux récentes modifications du décret 85-603, les ACMO deviennent des assistants ou des conseillers de prévention.
