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Modèles de documents hygiène et sécurité
Cette rubrique met à votre disposition les principaux documents types téléchargeables et modifiables concernant les registres obligatoires.
Modèles de registres
Modèles de documents hygiène et sécurité
- La fiche des risques professionnels (msword - 98,00 ko) consigne les risques, les effectifs des agents exposés aux risques, leurs importances et les actions de prévention utiles à mettre en œuvre.
- La fiche d’accueil sécurité (msword - 41,00 ko) atteste que l’accueil et la formation à la sécurité ont été réalisés.
- Le plan de prévention (msword - 51,00 ko) est un document dans lequel sont notifiées les mesures de coordination générales prises pour prévenir les risques liés à l’interférence entre les activités d’une entreprise extérieure et celles de la collectivité d’accueil.
- Le permis de feu (msword - 88,00 ko) est un document ayant pour but de s’assurer que toutes les mesures de prévention sont prises, lors de travaux par points chauds réalisés par une entreprise extérieure.
- Le protocole de sécurité (msword - 207,00 ko) est à établir entre une entreprise extérieure et la collectivité dès lors qu’une opération de chargement ou de déchargement est effectuée.
- L’autorisation de conduite (pdf - 28,25 ko) est délivrée par l’autorité territoriale pour la conduite d’équipements de travail mobiles automoteurs listés dans l’ arrêté du 02/12/1998.
- Le titre d’habilitation électrique (pdf - 27,48 ko) correspond à la reconnaissance par l’autorité territoriale de la capacité d’un agent à accomplir en sécurité des tâches électriques fixées.
