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La réunion du Comité Technique Paritaire du 15 mai 2012 n’ a pu avoir lieu en raison d’un quorum non atteint.
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Thème Choisissez Activité et modalités d'exercice Avancement Cessation de fonctions Congés liés à l'activité Congé parental Discipline Disponibilité Mobilité et transfert de personnel Nomination sans stage Position hors cadre Rémunération Service national Stage Titularisation
Sous thème Choisissez Congés de maladie Titularisation après détachement pour stage Titularisation suite à une première nomination dans la fonction publique territoriale Nomination dans un autre grade (Catégorie C) Nomination au titre de la promotion interne (Catégorie C) Nomination d'un fonctionnaire à temps non complet en poste dans une autre collectivité Nomination d'un stagiaire à temps complet Nomination d'un stagiaire à temps non complet Renouvellement de stage Nomination en détachement pour stage Prolongation de stage Prorogation de stage Régime des congés liés à la qualité de stagiaire Fin de stage Sanctions disciplinaires applicables aux stagiaires Titularisation d'un agent handicapé Titularisation suite à une première nomination dans la fonction publique territoriale Titularisation après détachement pour stage Avancement d'échelon à l'ancienneté minimale Avancement d'échelon à l'ancienneté maximale Avancement de grade ou d'emploi Nomination par voie de mutation Radiation des effectifs suite à une mutation Mise en cessation progressive d'activité Suspension Temps partiel Mise à disposition Fonctions Maintien en surnombre et en prise en charge Retenue sur le traitement d’un fonctionnaire pour absence de service fait Reclassement indiciaire Reclassement indiciaire avec incidence sur la carrière Attribution d'une bonification indiciaire Attribution d'une bonification indiciaire Attribution individuelle d'une bonification indemnitaire Attribution individuelle d'une N.B.I. Régime indemnitaire Réintégration suite à un congé pour formation personnelle Congé bonifié Congé de maternité ou d'adoption Congé de paternité Congé pour accident de service ou pour maladie provenant d'une cause exceptionnelle Temps partiel thérapeutique Congé spécial Mise en congé parental Renouvellement de congé parental Réintégration de droit suite à un congé parental Renouvellement de détachement de longue durée d'un fonctionnaire territorial Détachement d'un fonctionnaire territorial pour occuper un emploi de cabinet Détachement dans un autre cadre d'emplois pour inaptitude physique temporaire Intégration après deux ans de détachement Détachement d'un fonctionnaire territorial vers une autre administration Détachement d'un fonctionnaire territorial appartenant à une autre administration Fin de détachement avant le terme Fin de détachement (Réintégration dans l'administration d'origine) Détachement d'un fonctionnaire territorial à temps complet pour occuper un emploi fonctionnel Maintien en disponibilité Réintégration après une disponibilité Disponibilités d'office Disponibilités sur demande Disponibilités de droit Arrêté de mise en position Hors Cadres Fin de position Hors Cadres et réintégration dans l'administration d'origine Mise en position d'accomplissement du Service National Sanction disciplinaire du 1er groupe Sanction disciplinaire du 2ème groupe Sanction disciplinaire du 3ème groupe Sanction disciplinaire du 4ème groupe Cessations de fonctions liées à la retraite Autres cas de cessations de fonctions
