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Elections professionnelles 2018

Les élections professionnelles se dérouleront le 6 décembre 2018 et visent à renouveler le collège des représentants du personnel des CAP, du CT et CHSCT et instituer celui des nouvelles CCP.

Le CDG est chargé d’organiser les élections des représentants du personnel siégeant dans les instances paritaires qui lui sont rattachées.

Le CDG met à disposition de l’ensemble des collectivités un site dédié aux élections professionnelles enrichi des nouvelles dispositions relatives aux CCP, actualisé selon les modifications réglementaires et qui vous accompagne selon chaque phase des opérations électorales avec de nombreux modèles d’actes.

Une nouvelle rubrique « Guide et réglementation » a été créée comportant l’ensemble des références réglementaires, les guides par scrutin établis par l’ANDCDG ainsi que les outils développés par la DGCL permettant le calcul de la représentation équilibrée hommes femmes.

La collaboration des collectivités et établissements publics affiliés au Centre de Gestion est indispensable au bon déroulement des opérations électorales.

En effet, pour que le Centre de gestion dispose des informations relatives aux agents à inscrire sur les listes électorales, leurs carrières doivent être à jour. Il est essentiel que tout nouvel arrêté modifiant la carrière ou mettant fin à la carrière d’un agent soit transmis au Centre de gestion sans délais.

Le Centre de gestion vous sollicitera à partir du début du mois de mai dans le cadre de la préparation des élections aux CCP (commissions consultatives paritaires) afin d’obtenir la communication des contrats des agents électeurs.