Une absence de quorum contraint le Président du Conseil médical à modifier le calendrier des séances des mois de septembre et d’octobre, et donc l’instruction des dossiers prévue à certaines des dates concernées.
La séance du Conseil médical prévue le 28 juin se voit contrariée par un défaut du nombre minimum de médecins requis pour pouvoir traiter les dossiers inscrits à l’ordre du jour. Cette indisponibilité corrélée de plusieurs médecins va donc conduire le Président de l’instance à acter une absence de quorum sur l’ensemble des dossiers qui devaient être instruits à cette date.
Par conséquent, afin d’assurer la continuité réglementaire [1] d’instruction desdits dossiers, le calendrier des séances des mois de septembre et d’octobre va être modifié, à l’instar des dates limites de réception des dossiers.
Le calendrier est donc modifié comme suit :
- Concernant la séance initialement prévue le 6 septembre 2023 : la date limite de réception des dossiers à inscrire à l’ordre du jour est avancée au 6 juillet 2023.
- La séance initialement prévue le 4 octobre 2023 est avancée au 27 septembre 2023. La date limite de réception des dossiers à inscrire à l’ordre du jour est avancée au 7 septembre 2023.
À compter du 8 novembre 2023, l’agenda du Conseil médical se raccordera au calendrier initialement prévu (avec une date limite de réception des dossiers à inscrire à l’ordre du jour fixée au 19 octobre 2023).