Disponibilité Mise à jour le 07/11/23 Ressources : statut et carrière Rapport et étude statutaire Disponibilité – rapport et étude statutaire 458,17 Ko, pdf Modèle d’arrêté Disponibilité d’office provisoire agent titulaire CNRACL – modèle d’arrêté 17,72 Ko, docx Disponibilité d’office provisoire agent titulaire IRCANTEC – modèle d’arrêté 17,09 Ko, docx Disponibilité pour convenances personnelles – modèle d’arrêté 48,50 Ko, doc Disponibilité d’office suite à congé maladie – Agents titulaires CNRACL – modèle d’arrêté 19,54 Ko, docx