Ressources documentaires : Comité social territorial (CST) Mise à jour le 17/09/26 Ressources documentaires – Modèles de saisines Préambule pour saisine CST 40,50 Ko, doc – 16/12/2022 Fiche pour en savoir plus sur le CST 300,08 Ko, pdf – 08/02/2023 Composition du Comité social territorial 164,00 Ko, pdf – 17/09/2026 Guide de l’ANDCDG pour en savoir plus sur le CST 971,38 Ko, pdf – 02/02/2023 Modèles de saisine du CST Lignes directrices de gestion (LDG) Saisine CST LDG68,27 Ko, docx – 17/09/2026 Entretien professionnel Mise en place de l’entretien professionnel – saisine CST67,77 Ko, docx – 17/09/2026 Désignation d'un assistant d'un conseiller de prévention – ACFI et maître d’apprentissage Désignation d’un assistant d’un conseiller de prévention – ACFI et maître d’apprentissage67,82 Ko, docx – 17/09/2026 Participation à la protection sociale Modèle de saisine du CST – Protection sociale des agents73,31 Ko, docx – 17/09/2026 Poste à responsabilité Poste à responsabilité déclaré comme tel par l’autorité territoriale – saisine CST68,19 Ko, docx – 17/09/2026 Proposition des taux de promotion Proposition des taux de promotion pour les avancements de grade et modèle de délibération – saisine CST70,28 Ko, docx – 17/09/2026 Projet de mise en place d'un règlement Projet de mise en place d’un règlement – saisine CST73,86 Ko, docx – 17/09/2026 Projet de mise en place du dispositif de la journée solidarité Projet de mise en place du dispositif de la journée solidarité – saisine CST69,80 Ko, docx – 17/09/2026 Réorganisation de service Dérogation à l’organisation de la semaine scolaire dans les écoles – saisine CST78,00 Ko, docx – 17/09/2026 RIFSEEP Mise en place du RIFSEEP – saisine CST77,76 Ko, docx – 17/09/2026 Suppression d'un poste Suppression d’un poste – saisine CST65,95 Ko, docx – 17/09/2026 Temps de travail Diminution ou augmentation du temps de travail – saisine CST68,11 Ko, docx – 17/09/2026 Transfert de compétences et de personnel Transfert de compétences et de personnel – saisine CST64,46 Ko, docx – 17/09/2026 Autres questions relatives à l'organisation des collectivités Autres questions relatives à l’organisation des collectivités – saisine CST64,38 Ko, docx – 17/09/2026 Sur le même sujet Comité social territorial (CST)
